Sommaire du bulletin

Aosta, 15/10/2013

N. 42

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes du président de la Région

Arrêté n° 348 du 6 août 2013,

accordant pour trente ans à Mmes et M. Elena, Renata e Giuseppe DEMICHELIS l’autorisation, par sous-concession, de dérivation des eaux du puits situé à Voison, dans la commune d’AOSTE, à usage d’irrigation

Arrêté n° 398 du 9 septembre 2013,

accordant pour trente ans à M. Agostino BRÉDY, à titre de régularisation, l’autorisation, par sous-concession, de dérivation des eaux du canal d’irrigation dénommé Ru de By, à La Cheséry, dans la commune de DOUES, à usage hydroélectrique.

Arrêté n° 412 du 23 septembre 2013,

modifiant l’arrêté du président de la Région n° 562/2008 portant composition, au sens du DPCM du 21 décembre 2007, du Comité régional de coordination en matière de sécurité et de santé sur les lieux de travail visé à la délibération du Gouvernement régional n° 3211 du 7 novembre 2008.

Arrêté n° 415 du 25 septembre 2013,

portant expropriation, en faveur de la Commune d’AYMAVILLES, des terrains nécessaires aux travaux de remise en état de la route reliant le hameau de Ozein à la RR n° 47, sur le territoire de ladite Commune.

Acte du 23 septembre 2013, réf. n° 24509/DEL-PREF

portant délégation à Mme Tiziana VIBERTI, instructeur administratif du Bureau électoral, du contrôle de la population et de la citoyenneté de la structure « Collectivités locales » et, en cas d’absence ou d’empêchement de celle-ci, à Mme Nadia BENNANI, dirigeante de ladite structure, à l'effet de présider la Commission électorale de la circonscription d’AOSTE.

Actes des dirigeants de la Région

	Présidence de la Région
	Acte du dirigeant n° 4071 du 30 septembre 2013,	portant approbation de l’avis public relatif aux nominations expirant au cours du 1er semestre 2014, au sens de la loi régionale n° 11/1997.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 1507 du 20 septembre 2013,	portant prélèvement de crédits des fonds de réserve pour les dépenses ordinaires et pour les dépenses d’investissement du budget prévisionnel 2013/2015 de la Région à titre de complément des crédits destinés aux dépenses imprévues et modification des budgets de gestion et de caisse.

Avis et communiqués

Agence USL - Région autonome Vallée d’Aoste.

Avis de tirage au sort des membres des jurys des concours externes, sur titres et épreuves, organisés en vue de pourvoir des postes vacants à l’organigramme de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

Troisième Partie

Avis de concours

	Unité sanitaire locale
	Agence Unité sanitaire locale. Région autonome Vallée d’Aoste.	Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant sanitaire (secteur « Médecine et spécialités médicales » – discipline « Psychiatrie »), dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

Agence Unité sanitaire locale. Région autonome Vallée d’Aoste.

Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, d’un médecin – dirigeant sanitaire (secteur « Santé publique » – disci pline « Direction médicale du centre hospitalier »), dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste

Agence Unité sanitaire locale. Région autonome Vallée d’Aoste.

Concours externe, sur titres et épreuves, pour le recrutement, sous contrat à durée indéterminée, de deux médecins – dirigeants sanitaires (secteur « Chirurgie et spécialités chirurgicales » – discipline « Obstétrique et gynécologie »), dans le cadre de l’Agence USL de la Vallée d’Aoste.

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