Sommaire du bulletin

Aosta, 18/11/2014

N. 46

SOMMAIRE ET INDEX

Deuxième Partie

Actes des dirigeants de la Région

	Présidence de la Région
	Acte du dirigeant n° 4505 du 14 novembre 2014,	portant approbation de l’avis public relatif à la nomination du Conseil de surveillance de « Expo VdA s.p.a. », au sens de la loi régionale n° 11/1997.

	Assessorat des ouvrages publics, de la protection des sols et du logement public
	PRÉSIDENCE DU CONSEIL DES MINISTRES BUREAU DU COMMISSAIRE DÉLÉGUÉ OCDPC N° 143 DU 30 JANVIER 2014 Acte n° 26 du 27 octobre 2014,	portant approbation de l’adjudication, à PROGEO srl, du service de sondages géosysmiques à effectuer à Entrèves, dans la commune de COURMAYEUR.

PRÉSIDENCE DU CONSEIL DES MINISTRES BUREAU DU COMMISSAIRE DÉLÉGUÉ OCDPC N° 143 DU 30 JANVIER 2014 Acte n° 27 du 27 octobre 2014,

portant approbation de l’adjudication, à Besenval srl, de SARRE des travaux de réalisation de plates-formes en béton armé aux fins de l’installation d’une colonne de monitorage multiparamétrique (DMS) sur le glissement de terrain du Mont-de-la-Saxe, dans la commune de COURMAYEUR.

Délibérations du Gouvernement et du Conseil régional

	Gouvernement régional
	Délibération n° 1462 du 24 octobre 2014,	rectifiant le budget prévisionnel et le budget de gestion 2014/2016 de la Région, du fait du transfert de crédits entre unités prévisionnelles de base appartenant à la même aire homogène.

Avis et communiqués

	Conseil régional

Actes émanant d'autres administrations

Commune d’ÉTROUBLES. Délibération n° 21 du 30 septembre 2014,

portant approbation de la variante non substantielle du PRGC relative à la suppression du parking prévu dans la sous-zone pa38 et destiné à desservir la sous-zone ca1, ainsi que définition et applicabilité de la délibération du Conseil communal n° 23 du 24 juin 2013.

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